Ce règlement intérieur précise et complète les statuts du Cluses Scionzier Football Club et a été adopté lors du Comité Directeur du 12 janvier 2012. Il s’applique obligatoirement à l’ensemble des licenciés et des bénévoles impliqués dans le club. Il est disponible au siège de l’association et une copie sera remise à tout licencié qui en fait la demande.

ENGAGEMENT DU CLUB

Les dirigeants du club s’attachent à promouvoir des valeurs qui visent à améliorer sans cesse l’esprit d’équipe et la bonne entente entre ses membres.
Ils s’engagent à défendre et encourager des valeurs telles que :

• L’accueil et la convivialité
• le respect, la solidarité et la loyauté
• l’effort et l’engagement
• le fair-play
• la rigueur et la discipline
• et de manière générale les valeurs éthiques du sport.

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Tout membre du CSFC s’engage à respecter dans son intégralité le présent règlement et les chartes du club.

Article 2 : Le comité directeur gère les actions et les projets du club sous l’autorité du président.

Article 3 : Pour participer aux entraînements et aux matchs les joueurs doivent être à jour de leur licence. Les joueurs s’engagent pour une saison complète ; il n’y aura donc pas de lettre de sortie de délivrée.

Article 4 : Tout licencié du club s’engage à avoir, en toutes circonstances, un comportement exemplaire y compris lorsqu’il le représente dans les instances officielles (Ligue, District, F.F.F, Mairie, entre autres)
Les personnes mandatées pour représenter le club sont tenues de faire un compte rendu au président.

Article 5 : Le club ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des éventuels vols commis dans l’enceinte du Stade, des vestiaires ou de ses locaux.

Article 6 : Personne ne peut, de sa propre initiative, engager le club auprès de ses différents partenaires (Ligue, District, F.F.F, Mairie, sponsors, médias, etc.). Les propositions de projet ou initiatives en faveur du club ou de ses membres sont encouragées par le comité directeur qui les valide.

Article 7 : La licence dirigeant est offerte pour un engagement d’une saison. Le survêtement du club est offert aux éducateurs et aux dirigeants.

Article 8 : Le club, soucieux de l’efficacité de sa communication, utilise les moyens modernes à sa disposition. Les licenciés sont donc informés de l’informatisation des données nominatives les concernant. Ce fichier est à l’usage exclusif du club et de la FFF. Il est obligatoire. Le club s’engage à ne publier aucune information nominative sur internet. Conformément aux dispositions de la loi « informatique et liberté », tout licencié peut accéder et rectifier les données le concernant. Dans ce cas, il doit prendre contact avec le secrétaire ou toute autre personne habilitée au club.
Les licenciés doivent informer le club s’ils ne souhaitent pas que leur image soit utilisée et diffusée sur les documents de communication du club (ex. site internet, calendrier, plaquette de tournoi, etc.)

Article 9 : Par mesure de sécurité, les dirigeants demandent aux parents de déposer les joueurs mineurs à l’entrée du stade. Les parents ne sont autorisés à pénétrer ni dans les vestiaires ni sur les terrains.
Les parents sont tenus de récupérer les enfants à l’heure indiquée par l’éducateur/entraineur. Les parents sont priés d’assister à la réunion de début de saison.

RÔLE ET RESPONSABILITE DE CHACUN

Les dispositions ci-après complètent les chartes: joueurs, éducateurs/entraineurs et foot animation

LES DIRIGEANTS

Les dirigeants, élus lors de l’assemblée générale ou cooptés, sont organisés en comité directeur duquel émane le bureau exécutif. Ce dernier est constitué du président, du secrétaire, des vices présidents de commissions, des responsables sportifs et du président des jeunes. Ils se laissent la possibilité d’inviter toutes personnes utiles aux questions traitées.
Les dirigeants veillent au respect du règlement intérieur et des différentes chartes du Club.
Ils sont les garants des valeurs défendues et promues au sein du club.
Ils n’interviennent pas dans le management des équipes.

LES ENTRAINEURS/EDUCATEURS

Ils ont pour rôle d’enseigner la pratique du football et ses règles en accord avec le règlement de la F.F.F.
Ils arrivent 30 mn avant le début des entraînements et 1h15 mn avant les matchs.
Les membres de la commission sportive sont les interlocuteurs privilégiés des éducateurs/entraîneurs, y compris lors de litige avec un tiers. Le bureau exécutif peut être saisi si la commission n’est pas parvenue à une solution acceptable pour les parties.

LE TRANSPORT

Les minibus du club sont affectés prioritairement aux équipes évoluant en ligue et parcourant la distance la plus importante. Le club s’engage à ce que les chauffeurs des minibus soient en règle avec la loi.
Pour tous les autres déplacements (Matchs) ceux-ci s’effectuent sous la responsabilité des parents lesquels s’engagent au début de la saison à en effectuer certains. Dans ce cas précis c’est l’assurance du conducteur qui est prise en compte.
Il est formellement interdit de stationner devant le parking clôturé des minibus sous peine de mise en fourrière par les services compétents.

RESPECTS DU MATERIEL ET DES LOCAUX

Tout licencié est tenu de respecter les installations mises à sa disposition par les mairies.
Le matériel mis à disposition des éducateurs/entraineurs est la propriété du club ; il est sous leur responsabilité. Toute dégradation volontaire sera sanctionnée.
Le club prendra toutes les mesures nécessaires en cas de non respect des ces règles.

DISCIPLINE ET SANCTION

Il est interdit de fumer dans les locaux sportifs et autres.
Le maintien de la discipline sur le stade et dans les vestiaires est du ressort de l’éducateur/entraineur et/ou des dirigeants présents (pour toutes ces règles voir charte Joueur).
Le non respect du présent règlement entrainera des sanctions allant de l’avertissement à l’exclusion définitive
La commission disciplinaire peut être saisie par tout licencié victime de faits non prévus par les différentes chartes.
La commission disciplinaire est composée: du président, du responsable sportif, d’un vice président, d’un éducateur et d’un licencié évoluant dans la même catégorie s’il s’agit d’un joueur.

FORMATION

Le club, souhaitant maintenir un bon niveau d’enseignement de la pratique du football, encourage les licenciés à suivre des formations d’entraineur. Pour cela, il convient d’en faire la demande au responsable sportif qui statuera en fonction du budget formation défini par les dirigeants.
Le club s’engage à accompagner ses entraineurs/éducateurs dans leur volonté de parfaire leur formation.
Tout diplômé avec le soutien du club s’engage à effectuer 2 saisons complètes.

VIE DU CLUB

La vie du club ne s’arrête pas aux matchs et aux entrainements. Pour permettre de développer un projet éducatif et sportif ambitieux, pour garder et améliorer la convivialité au sein du club, nous demandons à chaque licencié (joueurs, éducateurs/entraineurs, arbitres et dirigeants) de participer au minimum aux manifestations proposées par le club.

MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR

Le règlement intérieur est établi par le comité directeur et ratifié lors de l’assemblée générale ordinaire.
Il peut être modifié par le comité directeur qui convoquera en vue de sa ratification une assemblée générale extraordinaire.
Le présent règlement sera affiché au siège du club : 283 rue du stade, 74300 Cluses.

CLUSES SCIONZIER FOOTBALL CLUB

Affiliation : 551383
Siret : 477 600 548 00010
283 Rue du stade 74300 CLUSES
Tél : 04-50-98-13-40
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